De la durée du travail à la rémunération, en passant par les conditions de travail ou les travaux à risques, le guide Apprentissage de la DREETS BFC offre aux entreprises et aux apprentis une vue d’ensemble claire et concise de la réglementation en vigueur 📚
L'apprentissage est une voie royale vers l'emploi et l'épanouissement professionnel. Pour accompagner au mieux les jeunes, les entreprises et les acteurs de l'éducation dans cette démarche, la DREETS Bourgogne-Franche-Comté (Directions Régionales de l'Économie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) a mis en place un guide exhaustif de l'apprentissage. Ce guide constitue une mine d’informations pour chaque étape de la période d’apprentissage, de l’embauche d’un apprenti jusqu’à la fin de son contrat.
Ce guide est destiné à aider les entreprises et les apprentis à se retrouver parmi les dispositions applicables, qu’elles soient communes à tous les apprentis ou qu’elles diffèrent selon l’âge ou le secteur d’activité considéré.
Que contient ce guide ? 💡
📄 Le Contrat de Travail
Ce chapitre aborde en détail les aspects juridiques du contrat d'apprentissage, depuis sa conclusion jusqu'à ses modalités de résiliation, en passant par les droits et obligations des parties prenantes.
⏱️ La Durée du Travail
Il présente les règles régissant la durée légale du travail en apprentissage, ainsi que les modalités de dépassement et de compensation des heures supplémentaires.
🏖️ Les Congés
Ce volet détaille les différents types de congés auxquels ont droit les apprentis, notamment les congés payés, les congés exceptionnels et les congés pour examens.
💰 La Rémunération
Il clarifie les modalités de rémunération des apprentis, en précisant les montants minimums légaux ainsi que les éventuelles majorations prévues par la convention collective ou l'accord de branche.
🏢 Les Conditions de Travail
Ce chapitre examine les conditions de travail des apprentis, notamment en matière de sécurité et de santé au travail, ainsi que les équipements de protection individuelle requis.
🔴 La Rupture et la Suspension du Contrat
Enfin, il traite des procédures de rupture et de suspension du contrat d'apprentissage, en précisant les motifs légitimes et les démarches à suivre pour mettre fin au contrat.